ORANGETISE
Présentation de la marque ORANGETISE
Déposée le 27 avril 1992 par AVALON INTERNATIONAL INCORPORATED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ORANGETISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-18 du 12 juin 1992.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ORANGETISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92417353.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORANGETISE est expirée depuis le 27 avril 2002.
AVALON INTERNATIONAL INCORPORATED a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-41
Inscription le 15 avril 1999 - Transmission totale de propriété n°275863 - Publication au BOPI 1999-04-15
Inscription le 15 avril 1999 - Transmission totale de propriété n°275862 - Publication au BOPI 1999-04-15
Inscription le 8 octobre 1992 - RENONCIATION PARTIELLE n°150198 - Publication au BOPI 1992-10-08
Inscription le 15 avril 1999 - Changement de dénomination n°275861 - Publication au BOPI 1999-04-15
Publication - Publication le 12 juin 1992 au BOPI 1992-18